Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONFORT A DE L'AVENIR
DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4101456
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2024
LE CONFORT A DE L\'AVENIR de DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE

Présentation de la marque LE CONFORT A DE L'AVENIR

Déposée le 27 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CONFORT A DE L'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE domicilié(e) Bât. B – Le Narval, ZA du petit Nanterre, 31 rue des Hautes Pâtures - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 967 501 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CONFORT A DE L'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONFORT A DE L'AVENIR est expirée depuis le 27 juin 2024.

DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTHERMA, LE FUTUR DU CONFORT , EXPERT CONFORT DAIKIN , ALTHERMA, LE FUTUR DE VOTRE CONFORT , DAIKIN : LA QUALITE DE VIE ETE COMME HIVER , EXPERT CONFORT HABITAT DAIKIN


DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE, Société par actions simplifiée - Bât. B – Le Narval, ZA du petit Nanterre, 31 rue des Hautes Pâtures - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 967501065


BRANDSTORMING - 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ;

Machines, à savoir pompes pour installation de chauffage, chaudières de machine ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; appareils et installations hydrauliques pour machines et moteurs ; valves de contrôle hydrauliques [pièces de machines] ; pompes [machines] ; compresseurs [machines] ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; inverseurs ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de conditionnement d'air, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution et de production d'eau et installations sanitaires, de climatisation et de purification de l'air ; thermostats ; variateurs ; télécommandes ; sondes pour thermostats ; logiciels (programmes enregistrés) relatifs au génie climatique ; indicateurs de température ; alarmes électriques ou électroniques ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie domestique ou industrielle ; appareils et dispositifs de surveillance de la performance énergétique ; appareils et dispositifs de commande à distance de fonctions domotiques ; appareils et dispositifs automatiques de régulation pour l'économie d'énergie ; disjoncteurs ; détecteurs de fumée ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de conditionnement d'air, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution et de production d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation et leurs pièces ; appareils et installations de purification de l'air et leurs pièces, filtres pour machines de climatisation et de purification de l'air ; y compris les pièces de rechange pour les produits précités ;

Papier, carton, produits de l'imprimerie, journaux, publications, catalogues, livres, manuels, brochures, revues (périodiques), calendriers ;

Gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes à savoir, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Publicité, services d'abonnement à des journaux, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), distribution d'échantillons et de prospectus, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de vente au détail, service de vente en gros, services de vente directe et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exclusion des transports), y compris sur l'Internet, d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de conditionnement d'air, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution et de production d'eau et installations sanitaires, de climatisation et de purification de l'air ; études et recherches de marché dans le domaine du génie climatique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels dans le domaine du génie climatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires dans le domaine du génie climatique ;

Services de construction ; installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de conditionnement d'air, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution et de production d'eau et installations sanitaires, de climatisation et de purification de l'air ; services d'un entrepreneur en matière de climatisation à savoir l'installation, la maintenance, la réparation et l'entretien d'appareils et installations de climatisation ; services d'informations et conseils en matière de construction ; services d'informations et conseils en matière d'installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de conditionnement d'air, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution et de production d'eau et installations sanitaires, de climatisation et de purification de l'air et de réseaux de télécommunication ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, expédition de dépêches, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Location d'appareils de climatisation ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; location d'ordinateurs, de systèmes informatiques, de programmes et de logiciels ; services de consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; entretien et création de sites Web, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; informations et conseils techniques pour les appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de conditionnement d'air, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution et de production d'eau et installations sanitaires, de climatisation et de purification de l'air ; diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôle de qualité dans le domaine du génie climatique ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles et du développement durable ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; étude (expertises) de dimensionnement pour l'implantation et l'installation d'appareils et installations dans le domaine du génie climatique ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels relatifs au génie climatique ; programmation pour ordinateurs relatifs au génie climatique ; essais techniques en matière d'éclairage, chauffage, conditionnement d'air, production de vapeur, cuisson, réfrigération, congélation, séchage, ventilation, distribution et production d'eau, installations sanitaires, climatisation et purification de l'air ; contrôle et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; inspections techniques d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de conditionnement d'air, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution et de production d'eau et installations sanitaires, de climatisation et de purification de l'air ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine du génie climatique et des énergies renouvelables.